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Liste des déchets CH (LMoD)

Rechercher dans la liste des déchets CH (LMoD) par code (xx xx xx) ou mots-clés.

01 01 01 [nsc] Déchets provenant de l’extraction des minéraux métallifères
01 01 02 [nsc] Déchets provenant de l’extraction des minéraux non métallifères

01 03 04 [ds] Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
01 03 05 [ds] Autres stériles contenant des substances dangereuses
01 03 06 [nsc] Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 ou 01 03 05
01 03 07 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses et provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
01 03 08 [nsc] Déchets de poussières et de poudres, autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
01 03 09 [nsc] Boues rouges issues de la production d’alumine, autres que celles visées à la rubrique 01 03 07
01 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

01 04 07 [ds] Déchets contenant des substances dangereuses et provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
01 04 08 [nsc] Déchets de graviers et débris de pierres, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 09 [nsc] Déchets de sable et d’argile
01 04 10 [nsc] Déchets de poussières et de poudres, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 11 [nsc] Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 12 [nsc] Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 ou 01 04 11
01 04 13 [nsc] Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
01 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

01 05 04 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant de l’eau douce
01 05 05 [ds] Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
01 05 06 [ds] Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
01 05 07 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 ou 01 05 06
01 05 08 [nsc] Boues et déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 ou 01 05 06
01 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 01 01 [nsc] Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 01 02 [nsc] Déchets de tissus animaux
02 01 03 [nsc] Déchets de tissus végétaux
02 01 04 [nsc] Déchets de matières plastiques (’sauf emballages)
02 01 06 [nsc] Fèces, lisier et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site
02 01 07 [nsc] Déchets provenant de la sylviculture
02 01 08 [ds] Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
02 01 09 [nsc] Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
02 01 10 [nsc] Déchets métalliques
02 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 02 01 [nsc] Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 02 02 [nsc] Déchets de tissus animaux
02 02 03 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 02 04 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 03 01 [nsc] Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l’épluchage, de la centrifugation et de la séparation
02 03 02 [nsc] Déchets d’agents de conservation
02 03 03 [nsc] Déchets de l’extraction aux solvants
02 03 04 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 03 05 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 04 01 [nsc] Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
02 04 02 [nsc] Boues de carbonate de calcium déclassé
02 04 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 05 01 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 05 02 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 06 01 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 06 02 [nsc] Déchets d’agents de conservation
02 06 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

02 07 01 [nsc] Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
02 07 02 [nsc] Déchets de la distillation de l’alcool
02 07 03 [nsc] Déchets de traitements chimiques
02 07 04 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 07 05 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

03 01 01 [nsc] Déchets d’écorce et de liège
03 01 04 [ds] Déchets de bois problématiques
03 01 05 [nsc] Résidus de bois travaillé mécaniquement
03 01 98 [sc] Résidus de bois autres que ceux visés aux rubriques 03 01 04 ou 03 01 05
03 01 99 [nsc] Autres déchets non spécifiés ailleurs

03 02 01 [ds] Composés organiques non halogénés de protection du bois
03 02 02 [ds] Composés organochlorés de protection du bois
03 02 03 [ds] Composés organométalliques de protection du bois
03 02 04 [ds] Composés inorganiques de protection du bois
03 02 05 [ds] Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
03 02 99 [nsc] Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs

03 03 01 [nsc] Déchets d’écorce et de bois
03 03 02 [nsc] Boues de sulfite (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
03 03 05 [nsc] Boues de désencrage provenant du recyclage du papier
03 03 07 [nsc] Refus séparés mécaniquement et provenant du broyage de déchets de papier et de carton
03 03 08 [nsc] Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage
03 03 09 [nsc] Déchets de boues résiduaires de chaux
03 03 10 [nsc] Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d’une séparation mécanique
03 03 11 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 03 03 10
03 03 99 [nsc] Autres déchets non spécifiés ailleurs

04 01 01 [nsc] Déchets d’écharnage et refentes
04 01 02 [nsc] Résidus de pelanage
04 01 03 [ds] Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
04 01 04 [ds] Liqueurs de tannage contenant du chrome
04 01 05 [nsc] Liqueurs de tannage sans chrome
04 01 06 [ds] Boues provenant notamment du traitement in situ des effluents et contenant du chrome
04 01 07 [nsc] Boues provenant notamment du traitement in situ des effluents et ne contenant pas de chrome
04 01 08 [nsc] Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome
04 01 09 [nsc] Déchets provenant de l’habillage et des finitions
04 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

04 02 09 [nsc] Déchets de matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)
04 02 10 [nsc] Matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire)
04 02 14 [ds] Déchets provenant des finitions et contenant des solvants organiques
04 02 15 [nsc] Déchets provenant des finitions, autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14
04 02 16 [ds] Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
04 02 17 [nsc] Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16
04 02 19 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
04 02 20 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 04 02 19
04 02 21 [nsc] Déchets de fibres textiles non ouvrées
04 02 22 [nsc] Déchets de fibres textiles ouvrées
04 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

05 01 02 [ds] Boues de dessalage
05 01 03 [ds] Boues de fonds de cuves
05 01 04 [ds] Boues d’alkyles acides
05 01 05 [ds] Hydrocarbures accidentellement répandus
05 01 06 [ds] Boues contenant des hydrocarbures et provenant de l’exploitation et de la maintenance de l’installation ou des équipements
05 01 07 [ds] Goudrons acides
05 01 08 [ds] Autres goudrons
05 01 09 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
05 01 10 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 05 01 09
05 01 11 [ds] Déchets provenant du nettoyage de combustibles avec des bases
05 01 12 [ds] Hydrocarbures contenant des acides
05 01 13 [nsc] Boues du traitement de l’eau d’alimentation des chaudières
05 01 14 [nsc] Déchets provenant des colonnes de refroidissement
05 01 15 [ds] Argiles de filtration usées
05 01 16 [nsc] Déchets provenant de la désulfuration du pétrole et contenant du soufre
05 01 17 [nsc] Mélanges bitumineux
05 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

05 06 01 [ds] Goudrons acides
05 06 03 [ds] Autres goudrons
05 06 04 [nsc] Déchets provenant des colonnes de refroidissement
05 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

05 07 01 [ds] Déchets contenant du mercure
05 07 02 [nsc] Déchets contenant du soufre
05 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 01 01 [ds] Acide sulfurique et acide sulfureux
06 01 02 [ds] Acide chlorhydrique
06 01 03 [ds] Acide fluorhydrique
06 01 04 [ds] Acide phosphorique et acide phosphoreux
06 01 05 [ds] Acide nitrique et acide nitreux
06 01 06 [ds] Autres acides
06 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 02 01 [ds] Hydroxyde de calcium
06 02 03 [ds] Hydroxyde d’ammonium
06 02 04 [ds] Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
06 02 05 [ds] Autres bases
06 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 03 11 [ds] Sels solides et solutions contenant des cyanures
06 03 13 [ds] Sels solides et solutions contenant des métaux lourds
06 03 14 [nsc] Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 ou 06 03 13
06 03 15 [ds] Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
06 03 16 [nsc] Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15
06 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 04 03 [ds] Déchets contenant de l’arsenic
06 04 04 [ds] Déchets contenant du mercure
06 04 05 [ds] Déchets contenant d’autres métaux lourds
06 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 05 02 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
06 05 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 06 05 02

06 06 02 [ds] Déchets contenant des sulfures dangereux
06 06 03 [nsc] Déchets contenant des sulfures, autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02
06 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 07 01 [ds] Déchets provenant de l’électrolyse et contenant de l’amiante
06 07 02 [ds] Charbon actif utilisé pour la fabrication du chlore
06 07 03 [ds] Boues de sulfate de baryum contenant du mercure
06 07 04 [ds] Solutions et acides, par exemple acide de contact
06 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 08 02 [ds] Déchets contenant des chlorosilanes dangereux
06 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 09 02 [nsc] Scories phosphoriques
06 09 03 [ds] Déchets issus de réactions basées sur le calcium et contenant des substances dangereuses
06 09 04 [nsc] Déchets issus de réactions basées sur le calcium, autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03
06 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 10 02 [ds] Déchets contenant des substances dangereuses
06 10 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 11 01 [nsc] Déchets issus de réactions basées sur le calcium et provenant de la fabrication de dioxyde de titane
06 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

06 13 01 [ds] Produits phytosanitaires inorganiques, produits de protection du bois et autres biocides
06 13 02 [ds] Charbon actif usé (autre que celui visé à la rubrique 06 07 02)
06 13 03 [nsc] Noir de carbone
06 13 04 [ds] Déchets provenant de la transformation de l’amiante
06 13 05 [ds] Suies
06 13 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 01 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 01 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 01 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 01 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 01 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 01 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 01 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 01 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 01 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 01 11
07 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 02 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 02 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 02 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 02 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 02 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 02 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 02 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 02 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 02 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 02 11
07 02 13 [nsc] Déchets plastiques
07 02 14 [ds] Déchets provenant d’additifs et contenant des substances dangereuses
07 02 15 [nsc] Déchets provenant d’additifs, autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14
07 02 16 [ds] Déchets contenant des silicones dangereux
07 02 17 [nsc] Déchets contenant des silicones, autres que ceux visés à larubrique 07 02 16
07 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 03 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 03 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 03 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 03 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 03 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 03 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 03 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 03 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 03 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 03 11
07 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 04 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 04 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 04 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 04 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 04 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 04 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 04 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 04 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 04 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 04 11
07 04 13 [ds] Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 05 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 05 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 05 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 05 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 05 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 05 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 05 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 05 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 05 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 05 11
07 05 13 [ds] Déchets solides contenant des substances dangereuses
07 05 14 [nsc] Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13
07 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 06 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 06 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 06 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 06 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 06 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 06 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 06 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 06 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 06 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 06 11
07 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

07 07 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
07 07 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 07 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
07 07 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
07 07 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
07 07 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 07 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
07 07 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
07 07 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 07 11
07 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

08 01 11 [ds] Déchets de peintures et de vernis contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 01 12 [nsc] Déchets de peintures et de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
08 01 13 [ds] Boues provenant de peintures ou de vernis et contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 01 14 [nsc] Boues provenant de peintures ou de vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 13
08 01 15 [ds] Boues aqueuses contenant des peintures ou des vernis qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 01 16 [nsc] Boues aqueuses contenant des peintures ou des vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 15
08 01 17 [ds] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis et contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 01 18 [nsc] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17
08 01 19 [ds] Suspensions aqueuses contenant des peintures ou des vernis qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 01 20 [nsc] Suspensions aqueuses contenant des peintures ou des vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 19
08 01 21 [ds] Déchets de décapants de peintures ou de vernis
08 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

08 02 01 [ds] Déchets de produits de revêtement en poudre
08 02 02 [nsc] Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques
08 02 03 [nsc] Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques
08 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

08 03 07 [ds] Boues aqueuses contenant de l’encre
08 03 08 [ds] Déchets liquides aqueux contenant de l’encre
08 03 12 [ds] Déchets d’encre contenant des substances dangereuses
08 03 13 [nsc] Déchets d’encre autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12
08 03 14 [ds] Boues d’encre contenant des substances dangereuses
08 03 15 [nsc] Boues d’encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14
08 03 16 [ds] Déchets de solutions de morsure
08 03 17 [ds] Déchets de toner d’impression contenant des substances dangereuses
08 03 18 [nsc] Déchets de toner d’impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17
08 03 19 [ds] Huiles dispersées
08 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

08 04 09 [ds] Déchets de colles et de mastics contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 04 10 [nsc] Déchets de colles et de mastics, autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09
08 04 11 [ds] Boues de colles et de mastics contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 04 12 [nsc] Boues de colles et de mastics, autres que celles visées à la rubrique 08 04 11
08 04 13 [ds] Boues aqueuses contenant des colles ou des mastics qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 04 14 [nsc] Boues aqueuses contenant des colles ou des mastics, autres que celles visées à la rubrique 08 04 13
08 04 15 [ds] Déchets liquides aqueux contenant des colles ou des mastics qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
08 04 16 [nsc] Déchets liquides aqueux contenant des colles ou des mastics, autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
08 04 17 [ds] Huile de résine
08 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

08 05 01 [ds] Déchets d’isocyanates

09 01 01 [ds] Bains de développement aqueux contenant un activateur
09 01 02 [ds] Bains de développement aqueux pour plaques offset
09 01 03 [ds] Bains de développement contenant des solvants
09 01 04 [ds] Bains de fixation
09 01 05 [ds] Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
09 01 06 [ds] Déchets contenant de l’argent et provenant du traitement in situ de déchets photographiques
09 01 07 [nsc] Pellicules et papiers photographiques contenant de l’argent ou des composés de l’argent
09 01 08 [nsc] Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l’argent
09 01 13 [ds] Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l’argent, autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06
09 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 01 01 [nsc] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)
10 01 02 [nsc] Cendres volantes de charbon
10 01 03 [nsc] Poussières de filtration des fumées résultant de la combustion de tourbe et de la combustion de bois à l’état naturel ou de résidus de bois
10 01 04 [ds] Poussières de filtration des fumées et cendres sous chaudière résultant de la combustion d’hydrocarbures
10 01 05 [nsc] Déchets solides issus de réactions basées sur le calcium et provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 07 [nsc] Boues issues de réactions basées sur le calcium et provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 09 [ds] Acide sulfurique
10 01 13 [ds] Poussières de filtration des fumées provenant d’hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 14 [ds] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération et contenant des substances dangereuses
10 01 15 [nsc] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération, autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14
10 01 16 [ds] Cendres volantes provenant de la co-incinération et contenant des substances dangereuses
10 01 17 [nsc] Cendres volantes provenant de la co-incinération, autres que celles visées à la rubrique 10 01 16
10 01 18 [ds] Déchets provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 01 19 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 ou 10 01 18
10 01 20 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
10 01 21 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
10 01 22 [ds] Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières et contenant des substances dangereuses
10 01 23 [nsc] Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières, autres que celles visées à la rubrique 10 01 22
10 01 24 [nsc] Sables provenant de lits fluidisés
10 01 25 [nsc] Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon
10 01 26 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement
10 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 02 01 [nsc] Déchets provenant du traitement de laitiers (y compris laitiers granulés de hauts-fourneaux)
10 02 02 [nsc] Laitiers non traités
10 02 07 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 02 08 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07
10 02 10 [nsc] Battitures de laminoir
10 02 11 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 02 12 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11
10 02 13 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 02 14 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13
10 02 15 [nsc] Autres boues et gâteaux de filtration
10 02 98 [ds]
10 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 03 02 [nsc] Déchets d’anodes
10 03 04 [ds] Scories provenant de la production primaire
10 03 05 [nsc] Déchets d’alumine
10 03 08 [ds] Scories salées de production secondaire
10 03 09 [ds] Crasses noires de production secondaire
10 03 15 [ds] Écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 03 16 [nsc] Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
10 03 17 [ds] Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 03 18 [nsc] Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17
10 03 19 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 20 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
10 03 21 [ds] Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
10 03 22 [nsc] Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses), autres que celles visées à la rubrique 10 03 21
10 03 23 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 03 24 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23
10 03 25 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 03 26 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25
10 03 27 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 03 28 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
10 03 29 [ds] Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires et contenant des substances dangereuses
10 03 30 [nsc] Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29
10 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 04 01 [ds] Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 04 02 [ds] Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 04 03 [ds] Arséniate de calcium
10 04 04 [ds] Poussières de filtration des fumées
10 04 05 [ds] Autres fines et poussières
10 04 06 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
10 04 07 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
10 04 09 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 04 10 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09
10 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 05 01 [nsc] Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 05 03 [ds] Poussières de filtration des fumées
10 05 04 [nsc] Autres fines et poussières
10 05 05 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
10 05 06 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
10 05 08 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 05 09 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08
10 05 10 [ds] Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 05 11 [nsc] Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
10 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 06 01 [nsc] Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 06 02 [nsc] Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 06 03 [ds] Poussières de filtration des fumées
10 06 04 [nsc] Autres fines et poussières
10 06 06 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
10 06 07 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
10 06 09 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 06 10 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09
10 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 07 01 [nsc] Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 07 02 [nsc] Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 07 03 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
10 07 04 [nsc] Autres fines et poussières
10 07 05 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
10 07 07 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 07 08 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07
10 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 08 04 [nsc] Fines et poussières
10 08 08 [ds] Scories salées provenant de la production primaire et secondaire
10 08 09 [nsc] Autres scories
10 08 10 [ds] Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
10 08 11 [nsc] Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
10 08 12 [ds] Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 08 13 [nsc] Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12
10 08 14 [nsc] Déchets d’anodes
10 08 15 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 16 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
10 08 17 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 08 18 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17
10 08 19 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
10 08 20 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19
10 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 09 03 [nsc] Laitier de four de fonderie
10 09 05 [ds] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée et contenant des substances dangereuses
10 09 06 [nsc] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05
10 09 07 [ds] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée et contenant des substances dangereuses
10 09 08 [nsc] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07
10 09 09 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 09 10 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
10 09 11 [ds] Autres fines contenant des substances dangereuses
10 09 12 [nsc] Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11
10 09 13 [ds] Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 09 14 [nsc] Déchets de liants, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
10 09 15 [ds] Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 09 16 [nsc] Révélateur de criques usagé, autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
10 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 10 03 [nsc] Laitiers de four de fonderie
10 10 05 [ds] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée et contenant des substances dangereuses
10 10 06 [nsc] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05
10 10 07 [ds] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée et contenant des substances dangereuses
10 10 08 [nsc] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07
10 10 09 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 10 10 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
10 10 11 [ds] Autres fines contenant des substances dangereuses
10 10 12 [nsc] Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11
10 10 13 [ds] Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 10 14 [nsc] Déchets de liants, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
10 10 15 [ds] Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 10 16 [nsc] Révélateur de criques usagé, autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
10 10 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 11 03 [nsc] Déchets de matériaux à base de fibre de verre
10 11 05 [nsc] Fines et poussières
10 11 09 [ds] Déchets de préparation avant cuisson, contenant des substances dangereuses
10 11 10 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09
10 11 11 [ds] Petites particules de déchets de verre et poudre de verre, contenant des métaux lourds (provenant par exemple de tubes cathodiques)
10 11 12 [nsc] Déchets de verre, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
10 11 13 [ds] Boues de polissage et de meulage du verre, contenant des substances dangereuses
10 11 14 [nsc] Boues de polissage et de meulage du verre, autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
10 11 15 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 11 16 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15
10 11 17 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 11 18 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17
10 11 19 [ds] Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
10 11 20 [nsc] Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19
10 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 12 01 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson
10 12 03 [nsc] Fines et poussières
10 12 05 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
10 12 06 [nsc] Moules déclassés
10 12 08 [nsc] Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et grès (après cuisson)
10 12 09 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 12 10 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09
10 12 11 [ds] Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
10 12 12 [nsc] Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
10 12 13 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
10 12 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 13 01 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson
10 13 04 [nsc] Déchets de calcination et d’hydratation de la chaux
10 13 06 [nsc] Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
10 13 07 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
10 13 09 [ds] Déchets provenant de la fabrication d’amiante-ciment et contenant de l’amiante
10 13 10 [nsc] Déchets provenant de la fabrication d’amiante-ciment, autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09
10 13 11 [nsc] Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment, autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 ou 10 13 10
10 13 12 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
10 13 13 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12
10 13 14 [nsc] Déchets et boues de béton
10 13 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

10 14 01 [ds] Déchets provenant de l’épuration des fumées et contenant du mercure

11 01 05 [ds] Acides de décapage
11 01 06 [ds] Acides non spécifiés ailleurs
11 01 07 [ds] Bases de décapage
11 01 08 [ds] Boues de phosphatation
11 01 09 [ds] Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
11 01 10 [nsc] Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
11 01 11 [ds] Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
11 01 12 [nsc] Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11
11 01 13 [ds] Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
11 01 14 [nsc] Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13
11 01 15 [ds] Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d’échange d’ions et contenant des substances dangereuses
11 01 16 [ds] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
11 01 98 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
11 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

11 02 02 [ds] Boues provenant de l’hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite)
11 02 03 [nsc] Déchets provenant de la production d’anodes pour les procédés d’électrolyse aqueuse
11 02 05 [ds] Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre et contenant des substances dangereuses
11 02 06 [nsc] Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre, autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05
11 02 07 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
11 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

11 03 01 [ds] Déchets cyanurés
11 03 02 [ds] Autres déchets

11 05 01 [nsc] Mattes
11 05 02 [nsc] Cendres de zinc, produits d’écumage, crasses de zinc et écumes
11 05 03 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
11 05 04 [ds] Flux utilisés
11 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

12 01 01 [nsc] Limaille et chutes de métaux ferreux
12 01 02 [nsc] Fines et poussières de métaux ferreux
12 01 03 [nsc] Limaille et chutes de métaux non ferreux, autres que celles visées à la rubrique 12 01 98
12 01 04 [nsc] Fines et poussières de métaux non ferreux, autres que celles visées à la rubrique 12 01 98
12 01 05 [nsc] Déchets de matières plastiques d’ébarbage et de tournage
12 01 06 [ds] Huiles d’usinage à base minérale contenant des halogènes (sauf émulsions et solutions)
12 01 07 [ds] Huiles d’usinage à base minérale sans halogènes (sauf émulsions et solutions)
12 01 08 [ds] Émulsions et solutions d’usinage contenant des halogènes
12 01 09 [ds] Émulsions et solutions d’usinage sans halogènes
12 01 10 [ds] Huiles d’usinage de synthèse
12 01 12 [ds] Déchets de cires et de graisses
12 01 13 [nsc] Déchets de soudure
12 01 14 [ds] Boues d’usinage contenant des substances dangereuses
12 01 15 [nsc] Boues d’usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14
12 01 16 [ds] Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
12 01 17 [nsc] Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16
12 01 18 [ds] Boues métalliques (provenant du meulage et de l’affûtage) contenant des hydrocarbures
12 01 19 [ds] Huiles d’usinage facilement biodégradables
12 01 20 [ds] Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
12 01 21 [nsc] Déchets de meulage et matériaux de meulage, autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20
12 01 98 [ds] Déchets de magnésium combustibles ou spontanément inflammables et autres déchets émettant, au contact de l’eau, des gaz combustibles en quantités dangereuses
12 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

12 03 01 [ds] Liquides aqueux de nettoyage
12 03 02 [ds] Déchets du dégraissage à la vapeur

13 01 01 [ds] Huiles hydrauliques contenant des PCB
13 01 04 [ds] Émulsions chlorées
13 01 05 [ds] Émulsions non chlorées
13 01 09 [ds] Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
13 01 10 [ds] Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
13 01 11 [ds] Huiles hydrauliques synthétiques
13 01 12 [ds] Huiles hydrauliques facilement biodégradables
13 01 13 [ds] Autres huiles hydrauliques

13 02 04 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
13 02 05 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
13 02 06 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
13 02 07 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
13 02 08 [ds] Autres huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification (y compris les mélanges d’huiles minérales)

13 03 01 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses contenant des PCB
13 03 06 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses chlorées à base minérale, autres que celles visées à la rubrique 13 03 01
13 03 07 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses non chlorées à base minérale
13 03 08 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses synthétiques
13 03 09 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses facilement biodégradables
13 03 10 [ds] Autres huiles isolantes et huiles caloporteuses

13 04 01 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale
13 04 02 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
13 04 03 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant d’un autre type de navigation

13 05 01 [ds] Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 02 [ds] Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 06 [ds] Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 07 [ds] Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
13 05 08 [ds] Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures

13 07 01 [ds] Mazout et gazole
13 07 02 [ds] Essence
13 07 03 [ds] Autres combustibles (y compris mélanges)

13 08 01 [ds] Boues ou émulsions de dessalage
13 08 02 [ds] Autres émulsions
13 08 99 [ds] Déchets non spécifiés ailleurs

14 06 01 [ds] Chlorofluorocarbures, HCFC, HFC
14 06 02 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
14 06 03 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants
14 06 04 [ds] Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
14 06 05 [ds] Boues ou déchets solides contenant d’autres solvants

15 01 01 [nsc] Emballages en papier et en carton
15 01 02 [nsc] Emballages en matières plastiques
15 01 03 [sc] Emballages en bois autres que ceux visés à la rubrique 15 01 98
15 01 04 [nsc] Emballages métalliques
15 01 05 [nsc] Emballages composites
15 01 06 [nsc] Emballages non triés
15 01 07 [nsc] Emballages en verre
15 01 09 [nsc] Emballages textiles
15 01 10 [ds] Emballages contenant des résidus de substances ou de déchets spéciaux possédant des propriétés particulièrement dangereuses ou qui sont contaminés par de telles substances ou déchets spéciaux
15 01 11 [ds] Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple amiante), y compris conteneurs à pression vides
15 01 98 [nsc] Palettes à usage unique en bois massif

15 02 02 [ds] Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d’essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
15 02 03 [nsc] Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d’essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02

16 01 03 [sc] Pneus usagés
16 01 04 [sc] Véhicules hors d’usage
16 01 06 [sc] Véhicules hors d’usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
16 01 07 [ds] Filtres à huile
16 01 08 [ds] Composants contenant du mercure
16 01 09 [ds] Composants contenant des PCB
16 01 10 [ds] Composants explosifs (par exemple composants d’airbags)
16 01 11 [ds] Patins de freins contenant de l’amiante
16 01 12 [nsc] Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
16 01 13 [ds] Liquides de freins
16 01 14 [ds] Antigels contenant des substances dangereuses
16 01 15 [nsc] Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
16 01 16 [nsc] Réservoirs de gaz liquéfié
16 01 17 [nsc] Métaux ferreux
16 01 18 [nsc] Métaux non ferreux
16 01 19 [nsc] Matières plastiques
16 01 20 [nsc] Verre
16 01 21 [ds] Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11 ou 16 01 13 à 16 01 15
16 01 22 [nsc] Composants non spécifiés ailleurs
16 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

16 02 09 [ds] Transformateurs et condensateurs contenant des PCB
16 02 10 [ds] Appareils hors d’usage contenant des PCB ou contaminés par de telles substances, autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09
16 02 11 [sc] Appareils hors d’usage contenant des chlorofluorocarbures, des HCFC ou des HFC
16 02 12 [ds] Appareils hors d’usage contenant de l’amiante libre
16 02 13 [sc] Appareils hors d’usage contenant des composants dangereux, autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12 ou 20 01 21
16 02 15 [ds] Composants dangereux retirés des appareils hors d’usage
16 02 16 [nsc] Composants retirés des appareils hors d’usage, autres que ceux visés aux rubriques 16 02 15 ou 16 02 97
16 02 97 [sc] Composants électroniques retirés des appareils hors d’usage, autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15
16 02 98 [sc] Déchets de câbles métalliques

16 03 03 [ds] Déchets d’origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 04 [nsc] Déchets d’origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
16 03 05 [ds] Déchets d’origine organique contenant des substances dangereuses
16 03 06 [nsc] Déchets d’origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
16 03 07 S Mercure métallique

16 04 01 [ds] Déchets de munitions
16 04 02 [ds] Déchets de feux d’artifice
16 04 03 [ds] Autres déchets d’explosifs

16 05 04 [ds] Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
16 05 05 [nsc] Gaz en récipients à pression, autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
16 05 06 [ds] Produits chimiques de laboratoire composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
16 05 07 [ds] Produits chimiques usagés d’origine minérale composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
16 05 08 [ds] Produits chimiques usagés d’origine organique composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
16 05 09 [nsc] Produits chimiques usagés autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08
16 05 98 [ds] Déchets de produits chimiques dont la composition n’est pas connue

16 06 01 [ds] Piles au plomb et accumulateurs au plomb
16 06 02 [ds] Piles nickel-cadmium et accumulateurs nickel-cadmium
16 06 03 [ds] Piles contenant du mercure
16 06 04 [ds] Piles alcalines
16 06 05 [ds] Autres piles et accumulateurs
16 06 06 [ds] Électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément
16 06 97 [ds] Piles au lithium et accumulateurs au lithium
16 06 98 [ds] Piles et/ou accumulateurs mélangés

16 07 08 [ds] Déchets contenant des hydrocarbures
16 07 09 [ds] Déchets contenant d’autres substances dangereuses
16 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

16 08 01 [nsc] Catalyseurs usés contenant de l’or, de l’argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l’iridium ou du platine (autres que ceux visés à la rubrique 16 08 07)
16 08 02 [ds] Catalyseurs usagés contenant des métaux de transition dangereux ou leurs composés
16 08 03 [nsc] Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition, non spécifiés ailleurs
16 08 04 [nsc] Catalyseurs usagés de processus de craquage (autres que ceux visés à la rubrique 16 08 07)
16 08 05 [ds] Catalyseurs usés contenant de l’acide phosphorique
16 08 06 [ds] Liquides usés employés comme catalyseurs
16 08 07 [ds] Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses

16 09 01 [ds] Permanganates, par exemple permanganate de potassium
16 09 02 [ds] Chromates, par exemple chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
16 09 03 [ds] Peroxydes, par exemple peroxyde d’hydrogène
16 09 04 [ds] Substances oxydantes non spécifiées ailleurs

16 10 01 [ds] Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 02 [nsc] Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
16 10 03 [ds] Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 04 [nsc] Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03

16 11 01 [ds] Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone, provenant de procédés métallurgiques et contenant des substances dangereuses
16 11 02 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone et provenant de procédés métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01
16 11 03 [ds] Autres revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques et contenant des substances dangereuses
16 11 04 [nsc] Autres revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques, non visés à la rubrique 16 11 03
16 11 05 [ds] Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques et contenant des substances dangereuses
16 11 06 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05

17 01 01 [nsc] Béton de démolition
17 01 02 [nsc] Briques
17 01 07 [nsc] Matériaux de démolition non triés
17 01 98 [nsc] Matériaux non bitumineux de démolition des routes

17 02 01 [nsc] ...
17 02 02 [nsc] Verre
17 02 03 [nsc] Matières plastiques
17 02 04 [ds] Verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
17 02 97 [sc] Bois usagé issu de chantiers, de démolitions, de rénovations et de transformations
17 02 98 [ds] Déchets de bois problématiques

17 03 01 [sc] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP se situe entre 250 et 1000 mg/kg
17 03 02 [nsc] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP ne dépasse pas 250 mg/kg
17 03 03 [ds] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP dépasse 1000 mg/kg, autres déchets goudronnés et goudron de houille

17 04 01 [nsc] Cuivre, bronze, laiton
17 04 02 [nsc] Aluminium
17 04 03 [nsc] Plomb
17 04 04 [nsc] Zinc
17 04 05 [nsc] Fer et acier
17 04 06 [nsc] Étain
17 04 07 [nsc] Métaux non triés
17 04 09 [ds] Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
17 04 10 [ds] Déchets de câbles métalliques contenant des hydrocarbures, du goudron ou d’autres substances dangereuses
17 04 11 [sc] Déchets de câbles métalliques autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10

17 05 03 [ds] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol contaminés par des substances dangereuses
17 05 04 [nsc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol non pollués
17 05 05 S Matériaux d’excavation et de percement contaminés par des substances dangereuses
17 05 06 [nsc] Matériaux d’excavation et de percement non pollués
17 05 07 [ds] Déblais de voie contaminés par des substances dangereuses
17 05 08 [nsc] Déblais de voie non pollués
17 05 90 [scd] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
17 05 91 [scd] Matériaux d’excavation et de percement fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 05
17 05 92 [scd] Déblais de voie fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 07
17 05 93 [nsc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol faiblement pollués
17 05 94 [nsc] Matériaux d’excavation et de percement faiblement pollués
17 05 95 [nsc] Déblais de voie faiblement pollués
17 05 96 [sc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol peu pollués
17 05 97 [sc] Matériaux d’excavation et de percement peu pollués
17 05 98 [sc] Déblais de voie peu pollués

17 06 01 [ds] Matériaux d’isolation contenant de l’amiante
17 06 03 [ds] Autres matériaux d’isolation composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
17 06 04 [nsc] Matériaux d’isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 ou 17 06 03
17 06 05 [ds] Déchets de chantier contenant des fibres d’amiante libres ou libérables
17 06 98 [nsc] Déchets de chantier contenant de l’amiante, autres que ceux visés à la rubrique 17 06 05

17 08 01 [ds] Déchets de chantier à base de gypse, contaminés par des substances dangereuses
17 08 02 [nsc] Déchets de chantier à base de gypse, autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01

17 09 01 [ds] Déchets de chantier contenant du mercure
17 09 02 [ds] Déchets de chantier contenant des PCB
17 09 03 [ds] Déchets de chantier non triés, et autres déchets de chantier contenant des substances dangereuses
17 09 04 [sc] Déchets de chantier non triés, et autres déchets de chantier pollués
17 09 97 [nsc] ...
17 09 98 [nsc] Déchets de chantier combustibles non triés (par exemple bois, papier, carton et matières plastiques)

18 01 01 [ds] Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants – « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 01 03
18 01 02 [ds] Déchets présentant un danger de contamination (par exemple déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang)
18 01 03 [ds] Déchets infectieux
18 01 04 [nsc] Déchets dont la collecte et l’élimination ne font pas l’objet de prescriptions particulières ’pour prévenir les infections (par exemple pansements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)
18 01 06 [ds] Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
18 01 07 [nsc] Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06
18 01 08 [ds] Déchets cytostatiques
18 01 09 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
18 01 10 [ds] Déchets d’amalgame dentaire

18 02 01 [ds] Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants – « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 02 02
18 02 02 [ds] Déchets infectieux
18 02 03 [nsc] Déchets dont la collecte et l’élimination ne font pas l’objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections
18 02 05 [ds] Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
18 02 06 [nsc] Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05
18 02 07 [ds] Déchets cytostatiques
18 02 08 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
18 02 98 [ds] Déchets animaux présentant un danger de contamination (par exemple déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang, cadavres contaminés d’animaux)

19 01 02 [nsc] Déchets de déferraillage des mâchefers
19 01 05 [ds] Gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
19 01 06 [ds] Déchets liquides aqueux de l’épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
19 01 07 [ds] Déchets solides de l’épuration des fumées
19 01 10 [ds] Charbon actif usé provenant de l’épuration des fumées
19 01 11 [ds] Mâchefers et scories contenant des substances dangereuses
19 01 12 [nsc] Mâchefers et scories (par exemple mâchefers d’UIOM, y compris ceux mélangés avec des cendres volantes traitées par lavage acide), autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11
19 01 13 [ds] Cendres volantes contenant des substances dangereuses
19 01 14 [nsc] Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
19 01 15 [ds] Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 01 16 [nsc] Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
19 01 17 [ds] Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
19 01 18 [nsc] Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
19 01 19 [nsc] Sables provenant de lits fluidisés
19 01 98 [ds] Sables provenant de lits fluidisés et contenant des substances dangereuses
19 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 02 03 [nsc] Déchets prémélangés ne contenant pas de déchets spéciaux
19 02 04 [ds] Déchets prémélangés contenant au moins un type de déchets spéciaux
19 02 05 [ds] Boues provenant des traitements physico-chimiques et contenant des substances dangereuses
19 02 06 [nsc] Boues provenant des traitements physico-chimiques, autres que celles visées à la rubrique 19 02 05
19 02 07 [ds] Hydrocarbures et concentrés provenant d’une séparation
19 02 08 [ds] Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09 [ds] Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 02 10 [nsc] Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 ou 19 02 09
19 02 11 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
19 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 03 08 S Mercure partiellement stabilisé

19 04 01 [nsc] Déchets vitrifiés
19 04 02 [ds] Cendres volantes et autres déchets provenant de l’épuration des fumées
19 04 03 [ds] Phase solide non vitrifiée
19 04 04 [nsc] Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés

19 05 01 [nsc] Fraction non compostée des déchets urbains et des déchets assimilés
19 05 02 [nsc] Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
19 05 03 [nsc] Compost déclassé
19 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 06 03 [nsc] Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets urbains
19 06 04 [nsc] Digestat (résidus solides, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets urbains
19 06 05 [nsc] Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 06 [nsc] Digestat (résidus solides, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 07 02 [ds] Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 07 03 [nsc] Lixiviats de décharges, autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02

19 08 01 [nsc] Déchets de dégrillage
19 08 02 [nsc] Déchets de dessablage
19 08 05 [nsc] Boues provenant des installations publiques de traitement des eaux usées
19 08 06 [ds] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
19 08 07 [ds] Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d’ions
19 08 08 [ds] Boues provenant des systèmes à membrane et contenant des métaux lourds
19 08 09 [sc] Mélanges de graisse et d’huile provenant de séparateurs huile/eaux usées et contenant uniquement des huiles et des graisses alimentaires
19 08 10 [ds] Mélanges de graisse et d’huile provenant de séparateurs huile/eaux usées, autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
19 08 11 [ds] Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles et contenant des substances dangereuses
19 08 12 [nsc] Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles, autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
19 08 13 [ds] Boues contenant des substances dangereuses et provenant d’autres traitements des eaux usées industrielles
19 08 14 [nsc] Boues provenant d’autres traitements des eaux usées industrielles, autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
19 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 09 01 [nsc] Déchets solides de première filtration et de dégrillage
19 09 02 [nsc] Boues de clarification de l’eau
19 09 03 [nsc] Boues de décarbonatation
19 09 04 [nsc] Charbon actif usé
19 09 05 [nsc] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
19 09 06 [nsc] Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d’ions
19 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 10 01 [nsc] Déchets de fer ou d’acier
19 10 02 [nsc] Déchets de métaux non ferreux
19 10 03 [ds] Fraction légère des résidus de broyage et poussières
19 10 05 [ds] Autres fractions contenant des substances dangereuses
19 10 06 [nsc] Autres fractions non visées à la rubrique 19 10 05
19 10 98 [sc]

19 11 01 [ds] Argiles de filtration usées
19 11 02 [ds] Goudrons acides
19 11 03 [ds] Déchets liquides aqueux
19 11 04 [ds] Déchets provenant du nettoyage de carburants avec des bases
19 11 05 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
19 11 06 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 19 11 05
19 11 07 [ds] Déchets provenant de l’épuration des gaz de combustion
19 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs

19 12 01 [nsc] Papier et carton
19 12 02 [nsc] Métaux ferreux
19 12 03 [nsc] Métaux non ferreux
19 12 04 [nsc] Matières plastiques et caoutchouc
19 12 05 [nsc] Verre
19 12 06 [ds] Déchets de bois problématiques
19 12 07 [nsc] Déchets de bois à l’état naturel
19 12 08 [nsc] Textiles
19 12 09 [nsc] Minéraux (par exemple sable, cailloux)
19 12 10 [nsc] Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
19 12 11 [ds] Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets et contenant des substances dangereuses
19 12 12 [nsc] Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets, non visés à la rubrique 19 12 11
19 12 95 [sc] Débris de ferraille et résidus de chargement
19 12 96 [sc] Matériaux fins résultant du tri des déchets de chantier
19 12 97 [ds]
19 12 98 [sc] Déchets de bois autres que ceux visés aux rubriques 19 12 06 ou 19 12 07 (bois usagé)

19 13 01 [ds] Déchets solides provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation et contenant des substances dangereuses
19 13 02 [nsc] Déchets solides provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation, autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
19 13 03 [ds] Boues provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation et contenant des substances dangereuses
19 13 04 [nsc] Boues provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation, autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
19 13 05 [ds] Boues provenant de l’assainissement des eaux souterraines et contenant des substances dangereuses
19 13 06 [nsc] Boues provenant de l’assainissement des eaux souterraines, autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
19 13 07 [ds] Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l’assainissement des eaux souterraines et contenant des substances dangereuses
19 13 08 [nsc] Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l’assainissement des eaux souterraines, autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07

20 01 01 [nsc] Papier et carton
20 01 02 [nsc] Verre
20 01 08 [nsc] Déchets de cuisine et de cantine biodégradables
20 01 10 [nsc] Vêtements
20 01 11 [nsc] Textiles
20 01 13 [ds] Solvants
20 01 14 [ds] Acides
20 01 15 [ds] Bases
20 01 17 [ds] Produits chimiques de photographie
20 01 19 [ds] Pesticides
20 01 21 [ds] Sources lumineuses contenant du mercure
20 01 25 [sc] Huiles et matières grasses alimentaires, à l’exception de celles qui proviennent des postes de collecte publics
20 01 26 [ds] Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
20 01 27 [ds] Peintures, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
20 01 28 [nsc] Peintures, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27
20 01 29 [ds] Détergents contenant des substances dangereuses
20 01 30 [nsc] Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
20 01 31 [ds] Déchets cytostatiques
20 01 32 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
20 01 37 [ds] Déchets de bois problématiques
20 01 38 [nsc] Déchets de bois à l’état naturel
20 01 39 [nsc] Matières plastiques
20 01 40 [nsc] Métaux
20 01 41 [nsc] Déchets provenant du ramonage des cheminées, autres que ceux visés à la rubrique 20 01 96
20 01 94 [ds] Déchets contenant du mercure autres que ceux visés à la rubrique 20 01 21
20 01 96 [ds] Eaux de lavage des fours et des cheminées
20 01 97 [ds] Petites quantités de déchets spéciaux non triés provenant des ménages
20 01 98 [sc] Déchets de bois autres que ceux visés aux rubriques 20 01 37 ou 20 01 38
20 01 99 [nsc] Autres fractions non spécifiées ailleurs

20 02 01 [nsc] Déchets biodégradables
20 02 02 [nsc] Terres et pierres
20 02 03 [nsc] Autres déchets non biodégradables

20 03 01 [nsc] Déchets urbains non triés
20 03 02 [nsc] Déchets de marchés
20 03 03 [nsc] Balayures de routes
20 03 04 [nsc] Boues de fosses septiques
20 03 06 [ds] Boues provenant du curage des dépotoirs de routes
20 03 07 [nsc] Déchets encombrants
20 03 98 [nsc] Décombres d’incendie et autres décombres non spécifiés ailleurs
20 03 99 [nsc] Déchets urbains non spécifiés ailleurs